Déposée le 2 février 1999 par RAPHAEL COHEN et PATRICK ZENOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES PALAIS DE JERUSALEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Les déposants sont RAPHAEL COHEN, domicilié(e) 6, place André Sakharov, 93380 PIERREFITTE - France et PATRICK ZENOU, domicilié(e) 63, avenue de la Republique, 92120 MONTROUGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK ZENOU - France.
La marque LES PALAIS DE JERUSALEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAPHAEL COHEN - 6, place André Sakharov, 93380 PIERREFITTE - France
PATRICK ZENOU - 63, avenue de la Republique, 92120 MONTROUGE - France
PATRICK ZENOU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
- viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produit laitiers ; huiles et graisses comestibles. - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparation faite de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiment) ; épices, glaces à rafraichir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres preparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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